Arrêté conjoint portant modalités d'organisation des horaires de travail dans les institutions d'enseignement supérieur et de recherche ; Annexe I du régime des autorisations ; annexe II cahier des clauses techniques
-ARRETE CONJOINT N°2020-041 MESRSI MFPTPS PORTANT MODALITES D'ORGANISATION DES HORAIRES DE TRAVAIL DANS LES INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE
- ANNEXE I DU REGIME DES AUTORISATIONS ; ANNEXE II CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES