-ARRETE N° 2019-074 MESRSI SG DGESUP PORTANT REGIME GENERAL DES ETUDES DU DIPLOME DE MASTER DANS LES INSTITUTS PRIVES ET PUBLIQUES D'ENSEIGNEMENT
-ARRETE N°2017-503- ; REGLEMENT DE L'INTERVENTION DES ENSEIGNANTS, DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DES ENSEIGNANT HOSPITALO-UNIVERSITAIRE ET DU PUBLIC