Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Arrêté portant : modalités d'élection des délégués des étudiants dans les IESR ; modalités d'élections des directeurs, directeurs adjoints et chefs de département
-ARRETE N°2016-184 EMESRSI SG DGESUP PORTANT MODALITES D'ELECTION DES DELEGUES DES ETUDIANTS DANS LES IESR
-ARRETE N°2019-434 MESRSI SG DGESUP PORTANT MODALITES D'ELECTIONS DES DIRECTEURS, DIRECTEURS ADJOINTS ET CHEFS DE DEPARTEMENT